Mentions légales

GRAIE

Association loi 1901 – N° SIRET 338 492 069 00038 – CODE APE : 7219 Z

Siège social : Campus LyonTech la Doua – 66 boulevard Niels Bohr – CS 52132 – 69603 Villeurbanne Cedex

Contact : 04 72 43 83 68 – asso@graie.org

Directeur de la publication : Élodie Brelot, Graie

Hébergeur du site : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix

Conception et réalisation du site : Graie

CMS : site réalisé sous Zoho Sites en 2025

Conditions d’utilisation du site graie-novatech.org

Messagerie

Les messages envoyés sur le réseau Internet peuvent être interceptés. Ne divulguez pas d’informations personnelles inutiles ou sensibles. Si vous souhaitez nous communiquer de telles informations, utilisez impérativement la voie postale.

Les messages électroniques sont conservés 3 mois maximum. Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données qui vous concernent (art. 34 de la loi « Informatique et Libertés » du 6 janvier 1978).

Propriété intellectuelle

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.

La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu’il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication. La reproduction des documents sur un support papier est autorisée pour des fins personnelles, pédagogiques, associatives ou professionnelles et sous réserve du respect des trois conditions suivantes :

• gratuité de la diffusion

• respect de l’intégrité des documents reproduits : pas de modification ni altération d’aucune sorte

• citation claire et lisible de la source indiquant le nom « Graie Novatech », l’adresse internet du site web : https://www.graie-novatech.org/ et la mention : « Droits de reproduction réservés et strictement limités ».

Toutes diffusions ou utilisations à des fins commerciales ou publicitaires des informations sont strictement interdites. Pour d’autres utilisations, veuillez nous consulter.

Liens hypertextes

Le site Graie Novatech contient des liens hypertextes permettant d’accéder à des sites internet non édités par le Graie. Le Graie n’exerce aucun contrôle sur les contenus des dits sites et décline toute responsabilité notamment s’agissant de leur contenu.

Tout site public ou privé est autorisé à établir, sans autorisation préalable, un lien vers les informations diffusées par le Graie. En revanche, les pages du site ne doivent pas être imbriquées à l’intérieur des pages d’un autre site.

L’autorisation de mise en place d’un lien est valable pour tout support, à l’exception de ceux diffusant des informations à caractère polémique, pornographique, xénophobe ou pouvant, dans une plus large mesure, porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre.

Crédits photographiques

Toutes les images présentes sur ce site web sont soumises à un copyright. Elles ne peuvent être dupliquées ou utilisées sans l’autorisation du Graie.

Responsabilité du Graie

Malgré tout le soin apporté à l’actualisation et à la vérification des contenus, les documents mis en ligne ne sauraient engager la responsabilité du Graie.

Les informations et/ou documents disponibles sur ce site sont susceptibles d’être modifiés à tout moment, et peuvent faire l’objet de mises à jour.

Le Graie ne pourra en aucun cas être tenu responsable de tout dommage de quelque nature qu’il soit résultant de l’interprétation ou de l’utilisation des informations et/ou documents disponibles sur ce site.

Droit applicable

Quel que soit le lieu d’utilisation, le présent site est régi par le droit français. En cas de contestation éventuelle, et après l’échec de toute tentative de recherche d’une solution amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour connaître de ce litige.

Ce site est soumis à la loi française du 6 janvier 1978.

Conformément à l’article 34 de la loi « Informatique et Libertés » n°78-17 du 6 janvier 1978, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression concernant les données qui vous concernent. Vous pouvez exercer ce droit par courrier électronique ou par courrier postal :

GRAIE
Campus LyonTech la Doua
66 bd Niels Bohr – CS 52132
69603 Villeurbanne Cedex
asso@graie.org

Acceptation des conditions d'utilisation

L’utilisateur reconnaît avoir pris connaissance des conditions d’utilisation, au moment de sa connexion vers le site Graie Novatech et déclare expressément les accepter sans réserve.

Modification des conditions générales d'utilisation

Le Graie se réserve la possibilité de modifier, à tout moment et sans préavis, les présentes conditions d’utilisation afin de les adapter aux évolutions du site et/ou de son exploitation.